Accords

Accord Collectif pour les PTA CDD-U et les Musicien-nes du 31 mars 2017 - complet

Accord Collectif Enseignants de la Maitrise 2022

Accords généraux applicables à tous

Note modalités de grève + exemple Février 2023
Accord d'Intéressement 2022-2024	Accord Egalité Professionnelle 2022-2025	Accord NAO 2023
Accord Té létravail - Mai 2022	Accord Emploi 2022	Accord Triennal Handicap 2021-2023 du 5 janvier 2021

Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT)

Accord ARTT du 27 janvier 2000

Avenant accord ARTT du 31 mars 2017

Avenant accord ARTT du 7 septembre 2017

Compte-Epargne-Temps (CET)

CET PTA et RP de France Bleu - extrait accord collectif PTA et accord nbre de jours épargnés et monétisés du 31 mars 2017

CET PARL PAF et EM - Accord collectif CET PARL PAF EM et accord nbre de jours épargnés et monétisés du 31 mars 2017

CET Journalistes - Extrait accord collectif journalistes de RF et accord nbre de jours épargnés et monétisés du 5 juin 2015

Journalistes (NAC Journalistes)

Accord collectif pour les journalistes de RF du 5 juin 2015 (dit NAC Journalistes)

Avenant de révision du NAC Journalistes - Création fonction Rédacteur en Chef Adjoint de radio locale

	Accord droits matinales filmées journalistes	Accord droits d'auteurs journalistes 2022
Accord portant sur la prolongation des effets de l'accord du 30 janvier 2003 dénoncé le 13 décembre 2022	Avenant à l'accord collectif pour les journalistes de RF du 13 octobre 2017	Convention Collective Nationale de Travail des Journalistes (CCNTJ)
Accord droits d'auteur des journalistes de RF du 27 juillet 2017	Accord tâches de suppléance et de renfort du rédacteur en chef de radio locale du 30 janvier 2003	Accord Astreintes des journalistes de RF du 17 février 2012
Accord sur le recours aux occasionnels journalistes à RF du 13 mai 2008	Avenant accord sur le recours aux occasionnels journalistes à RF du 6 mars 2015	Relevé de décision Fonctions d'encadrement des journalistes de RF du 7 mars 2001

Personnels d'Antenne des FIP (PAF)

Accord PAF du 7 juillet 1999

Avenant accord PAF du 12 février 2013

Avenant accord PAF du 13 octobre 2017

Personnels d'antenne des radios locales (PARL)

Accord PARL du 19 mars 1999	Avenants accord PARL du 9 février 2001	Avenant accord PARL du 15 janvier 2008
Avenant accord PARL du 21 mai 2010	Avenant accord PARL du 13 octobre 2017

Responsables des Programmes de France Bleu (RP)

Accord RP de France Bleu du 17 juin 2002

Avenant accord RP de France Bleu du 31 mars 2017

Délibération des élu.e.s sur le décompte des heures de grève 18 avril 2023